Le calendrier des inscriptions en Accueil de loisirs est disponible. Pour les mercredis de l’année scolaire, les inscriptions ont débuté le samedi 9 juillet et s’achèveront le samedi 24 septembre 2011.
| SESSIONS EN ACCUEIL DE LOISIR | PÉRIODES D’INSCRIPTION |
|---|---|
| Mercredis de l’année scolaire (du mercredi 07 septembre 2011 au mercredi 4 juillet 2012) | du samedi 9 juillet au samedi 24 septembre 2011 |
| Vacances de la Toussaint (du lundi 24 octobre au mercredi 2 novembre 2011) | du samedi 10 septembre au samedi 1er octobre 2011 |
| Vacances de Noël (du lundi 19 décembre 2011 au lundi 2 janvier 2012) | du samedi 5 novembre au samedi 26 novembre 2011 |
| Vacances d’Hiver (du lundi 20 février au vendredi 2 mars 2012) | du samedi 7 janvier au samedi 28 janvier 2012 |
| Vacances de Printemps (du lundi 16 avril au vendredi 27 avril 2012) | du samedi 3 mars au samedi 24 mars 2012 |
| Session de Juillet (du vendredi 06 juillet au mardi 31 juillet 2012) | du samedi 19 mai au samedi 9 juin 2012 |
| Session d’Août (du mercredi 1er août au vendredi 31 août 2012) | du samedi 19 mai au samedi 9 juin 2012 |

Tarifs 2011-2012
Par délibération du Conseil Municipal du 22 juin 2005, il a été décidé à l’unanimité la mise en place d’un Quotient Familial. Il s’applique aux séjours de vacances et centres de loisirs. Il est calculé chaque année selon les ressources du foyer (avis d’imposition N-2).
A noter que les familles qui ne communiqueraient pas leur(s) déclaration(s) de revenus se verront appliquer le tarif le plus élevé.
Enfants hors commune : Les enfants demeurant hors commune sont acceptés dans la limite des places disponibles, après la date limite d’inscription. Une participation correspondant au double du tarif municipal leur sera appliquée.
| QUOTIENT FAMILIAL | PARTICIPATION DES FAMILLES | |
|---|---|---|
| Inférieur à 276,23 € | 7,04 € | |
| De 276,23 € à 416,68 € | 7,80 € | |
| De 416,69 € à 588,35 € | 8,69 € | |
| De 588,36 € à 749,61 € | 9,50 € | |
| De 749,62 € à 910,87 € | 10,32 € | |
| De 910,88 € à 1118,43 € | 11,18 € | |
| Supérieur à 1118,43 € | 12,02 € |
Facturation des présences à l’accueil de loisirs
La facturation est établie chaque mois à terme échu en fonction des JOURS D’INSCRIPTION et non des jours de présence effective et vous est envoyée directement à votre domicile. Seules les journées d’absences justifiées par un certificat médical seront déduites de la facture.
Le règlement s’effectue à la Mairie (en chèque ou espèces) et de chez vous via le paiement sécurisé par internet (renseignement auprès du service scolaire et jeunesse).
Liste des documents à fournir pour une inscription aux accueils de loisirs
| POUR INFORMATION
LORS DES INSCRIPTIONS, VEUILLEZ VOUS MUNIR DES ORIGINAUX AINSI QUE LES PHOTOCOPIES DES DOCUMENTS DEMANDES |
POUR LE CALCUL DU QUOTIENT :
POUR UNE INSCRIPTION AUX ACCUEILS DE LOISIRS :
(dossier à renouveler tous les ans)
Les inscriptions seront acceptées dans la limite des places disponibles et des périodes d’inscription.
Service scolaire, périscolaire et jeunesse
10 avenue Wladimir d’Ormesson
94490 Ormesson-sur-Marne
Tél. : 01 45 76 95 28
Fax : 01 45 76 29 78